Les Orpellières, Maison des Orpellières, Domaine des Orpellières, Littoral des Orpellières
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Les Orpellières, Maison des Orpellières, Domaine des Orpellières, Littoral des Orpellières
Conservatoire du littoral
Numéro de dépôt :
4626157
Date de dépôt :
19/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2030
Présentation de la marque Les Orpellières, Maison des Orpellières, Domaine des Orpellières, Littoral des Orpellières
Déposée par voie électronique le 19 février 2020 par Conservatoire du littoral
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Orpellières, Maison des Orpellières, Domaine des Orpellières, Littoral des Orpellières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-11 du 13 mars 2020.
Le déposant est Conservatoire du littoral domicilié(e) la Corderie royale - rue Jean-Baptiste Audebert - 17306 - Rochefort - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conservatoire du littoral, Madame Mélanie MOTILLON domicilié(e) rue Jean-Baptiste Audebert - 17306 - ROCHEFORT - France.
La marque Les Orpellières, Maison des Orpellières, Domaine des Orpellières, Littoral des Orpellières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4626157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Orpellières, Maison des Orpellières, Domaine des Orpellières, Littoral des Orpellières arrivera à expiration en date du 19 février 2030.
Conservatoire du littoral - la Corderie royale - rue Jean-Baptiste Audebert - 17306 - Rochefort - France
Conservatoire du littoral, Madame Mélanie MOTILLON - rue Jean-Baptiste Audebert - 17306 - ROCHEFORT - France
Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11
Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ;
Vêtements ; chapellerie ; chemises ;
Jeux ; jouets ; figurines [jouets] ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; conseils en communication (publicité) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs.
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